Article 1Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d’acheteurs non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente (« Les Produits ») par le Vendeur sur le site www.lignesdefrance.com. Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants : vêtements et accessoires.

Les caractéristiques principales des Produits, et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site www.lignesdefrance.com, ce dont le Client est tenu de prendre connaissance avant de commander. Le choix et l’achat d’un Produit sont de la seule responsabilité du Client.

Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site www.lignesdefrance.com et prévaudront sur tout autre document.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site www.lignesdefrance.com.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.

Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :

Les Produits présentés sur le site www.lignesdefrance.com sont proposés à la vente en France métropolitaine et dans le monde. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le Client est l’importateur du ou des Produits concernés.

Pour tous les Produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales, droits d’importation ou taxes d’État sont susceptibles d’être exigibles. Ils sont à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client.

Article 2Prix

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site www.lignesdefrance.com lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en euros, HT et TTC.

Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site www.lignesdefrance.com. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais. Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des Produits commandés.

Article 3Commandes

Il appartient au Client de sélectionner sur le site www.lignesdefrance.com les Produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes : le Client choisit un produit qu’il met dans son panier, produit qu’il pourra supprimer ou modifier avant de valider sa commande et d’accepter les présentes conditions générales de vente. Il renseigne ensuite ses coordonnées ou se connecte à son espace et choisit le mode de livraison. Après validation des informations, la commande est considérée comme définitive et exige paiement de la part du Client. Un choix sur les modes de paiement est proposé.

Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site www.lignesdefrance.com constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Le Client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site.

Toute annulation de la commande par le Client après son acceptation par le Vendeur ne sera possible que dans les vingt-quatre (24) heures au plus après acceptation de la commande par le Vendeur et tant que la livraison n’a pas eu lieu (indépendamment des dispositions relatives à l’application ou non du droit de rétractation légal).

Article 4Conditions de paiement

Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

• paiement par carte bancaire ;
• ou paiement par virement bancaire sur le compte bancaire du Vendeur (dont les coordonnées sont communiquées au Client lors de la passation de la commande).

Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site www.lignesdefrance.com.

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.

Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paie pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

Article 5Livraisons

Les Produits commandés par le Client seront livrés en France métropolitaine ou dans le monde. Les livraisons interviennent dans un délai de 18 jours ouvrables à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site.

La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois. Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.

Si les Produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 6 jours ouvrables après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L. 216-2, L. 216-3 et L. 241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l’adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.

Lorsque le Client s’est lui-même chargé de faire appel à un transporteur qu’il choisit lui-même, la livraison est réputée effectuée dès la remise des Produits commandés par le Vendeur au transporteur qui les a acceptés sans réserves. Le Client reconnaît donc que c’est au transporteur qu’il appartient d’effectuer la livraison et ne dispose d’aucun recours en garantie contre le Vendeur en cas de défaut de livraison des marchandises transportées.

En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d’emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptée par écrit par le Vendeur, les coûts y afférents feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client.

Le Client est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai maximal de 5 jours à compter de la livraison pour formuler des réclamations par courriel, accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.

Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais, et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L. 217-3 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.

Le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant ne sera réalisé qu’au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur, sauf lorsque le Client aura lui-même choisi le transporteur ; à ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur.

Article 6Transfert de propriété

Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits Produits.

Article 7Droit de rétractation

Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. Ce délai court à compter du lendemain du jour de la réception du bien par le Client ou par un tiers qu’il désigne (autre que le transporteur). Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien.

Le droit de rétractation peut être exercé :

• directement en ligne, au moyen de la fonctionnalité accessible à tout moment sur le site sous l’intitulé « Renoncer au contrat ici », puis validée au moyen du bouton « Confirmer la rétractation » ;
• à l’aide du formulaire type de rétractation figurant en Annexe I des présentes et également disponible sur le site ;
• ou par toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant la volonté de se rétracter, adressée au Vendeur aux coordonnées indiquées à l’Article 1, notamment par courrier postal ou par e-mail à contact@lignesdefrance.com.

Après que le Client a soumis sa déclaration de rétractation, le Vendeur lui adresse, dans un délai raisonnable et sur support durable, un accusé de réception mentionnant le contenu de la déclaration ainsi que la date et l’heure de son envoi.

Le Client renvoie les Produits sans retard excessif et au plus tard quatorze (14) jours après la communication de sa décision de rétractation. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…), accompagnés de la facture d’achat. Le Client peut essayer les Produits de la même manière qu’en magasin ; toutefois, sa responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation des Produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir leur nature, leurs caractéristiques et leur bon fonctionnement, le remboursement pouvant alors être réduit à proportion de cette dépréciation. Les frais de retour restent à la charge du Client.

Le remboursement est effectué au plus tard quatorze (14) jours après la date à laquelle le Vendeur est informé de la décision de rétractation, par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen. Le Vendeur peut différer le remboursement jusqu’à récupération des Produits ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Le droit de rétractation ne s’applique pas, conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, notamment aux Produits confectionnés sur mesure, semi-mesure ou nettement personnalisés, ni aux autres exclusions prévues par ce texte.

Article 8Garanties légales

Indépendamment de toute garantie commerciale, les Produits vendus bénéficient de plein droit :

• de la garantie légale de conformité (articles L. 217-3 à L. 217-20 du Code de la consommation) ;
• de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).

8.1 — Garantie légale de conformité

Le Client dispose ainsi d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir au titre de la garantie légale de conformité. Les défauts de conformité qui apparaissent dans ce délai sont présumés exister au moment de la délivrance, sans que le Client ait à en rapporter la preuve (article L. 217-7).

Au titre de cette garantie, le Client peut choisir entre la réparation et le remplacement du bien (articles L. 217-8 et suivants), la mise en conformité ayant lieu sans aucun frais pour lui (article L. 217-11). À défaut de mise en conformité, ou si celle-ci ne peut intervenir sans inconvénient majeur pour le Client, ce dernier peut obtenir la réduction du prix ou la résolution du contrat (articles L. 217-14 et suivants).

Tout bien réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité bénéficie d’une extension de six (6) mois de cette garantie. En cas de remplacement du bien, un nouveau délai de garantie légale de conformité de deux ans court à compter de la délivrance du bien de remplacement (article L. 217-13).

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement consentie.

8.2 — Garantie des vices cachés

Au titre de la garantie des vices cachés, le Client peut, conformément à l’article 1644 du Code civil, choisir entre la résolution de la vente et une réduction du prix de vente.

8.3 — Garantie commerciale

Le Vendeur ne consent aucune garantie commerciale en sus des garanties légales ci-dessus, lesquelles s’appliquent en tout état de cause de plein droit.

8.4 — Mise en œuvre des garanties

Pour faire valoir ses droits, le Client informe le Vendeur, par écrit (e-mail ou courrier aux coordonnées indiquées à l’Article 1), du défaut de conformité ou du vice constaté. Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer, selon le cas, les Produits jugés non conformes ou défectueux. Les frais d’envoi des Produits non conformes ou défectueux sont à la charge du Vendeur et les frais de retour sont remboursés sur présentation des justificatifs.

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles, de négligence ou de défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure. Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

Article 9Données personnelles

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Produits par le Vendeur ainsi qu’à leur transmission à des tiers à des fins de livraison des Produits. Ces données à caractère personnel sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de vente.

9.1 — Collecte des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel collectées sur le site www.lignesdefrance.com sont les suivantes : lors de la commande de Produits — noms, prénoms, adresse postale, numéro de téléphone et adresse e-mail. Dans le cadre du paiement des Produits, le site enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit du Client / utilisateur.

9.2 — Destinataires des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique du Vendeur et de ses salariés.

9.3 — Responsable de traitement

Le responsable de traitement des données est le Vendeur, au sens de la loi Informatique et Libertés et, à compter du 25 mai 2018, du Règlement (UE) 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel.

9.4 — Limitation du traitement

Sauf si le Client exprime son accord exprès, ses données à caractère personnel ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.

9.5 — Durée de conservation des données

Le Vendeur conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable.

9.6 — Sécurité et confidentialité

Le Vendeur met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Vendeur ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

9.7 — Mise en œuvre des droits des Clients et utilisateurs

En application de la règlementation applicable aux données à caractère personnel, les Clients et utilisateurs du site www.lignesdefrance.com disposent des droits suivants :

• mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent, en se connectant à leur compte, sur l’onglet configuration du compte ;
• supprimer leur compte en écrivant à l’adresse électronique indiquée à l’article 9.3 ;
• exercer leur droit d’accès pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse indiquée à l’article 9.3 ;
• demander la mise à jour des informations inexactes, en écrivant à l’adresse indiquée à l’article 9.3 ;
• demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables, en écrivant à l’adresse indiquée à l’article 9.3 ;
• solliciter la portabilité des données détenues par le Vendeur vers un autre prestataire ;
• s’opposer au traitement de leurs données par le Vendeur.

Ces droits, dès lors qu’ils ne s’opposent pas à la finalité du traitement, peuvent être exercés en adressant une demande par courrier ou par courriel au Responsable de traitement dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus. Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un mois. En cas de refus de faire droit à la demande du Client, celui-ci doit être motivé.

Le Client est informé qu’en cas de refus, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 Paris) ou saisir une autorité judiciaire.

Le Client peut être invité à cocher une case au titre de laquelle il accepte de recevoir des e-mails à caractère informatif et publicitaire de la part du Vendeur. Il aura toujours la possibilité de retirer son accord à tout moment en contactant le Vendeur (coordonnées ci-dessus) ou en suivant le lien de désabonnement.

Article 10Propriété intellectuelle

Le contenu du site www.lignesdefrance.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

Article 11Droit applicable – Langue

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Article 12Litiges

Pour toute réclamation, merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou e-mail du Vendeur indiquée à l’Article 1 des présentes CGV.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

En l’espèce, le médiateur désigné est :

Le Client est également informé qu’il peut recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : webgate.ec.europa.eu/odr.

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV pourraient donner lieu, et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le Vendeur et le Client ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Annexe IFormulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)